Mentions légales

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par :

THEATRE DES SABLES
11, place Fourcade – 97427 L’ETANG-SALE
Téléphone : + 0262 (0) 2 62 26 50 97
Télécopie : + 0262 (0) 2 62 26 58 98
Courriel  : contact@theatredessables.re 
Site internet: https://www.theatredessables.re

Directeur de la publication :

Jean-Michel DUBERVILLE

Hébergeur :

Magic.fr
Magic Online est un fournisseur d’accès internet et hébergeur dédié entreprise depuis plus de 25 ans. Avec un parc de 60.000 utilisateurs, une implantation au sein de 2 datacenters franciliens plus 1 en région lyonnaise, 200.000 sites web hébergés, Magic Online est un des leaders Français en matière d’hébergement, d’infogérance et de fournitures d’applications en mode SaaS.
130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex
N° SIRET : 37849907300062

Webmasteur :

APC IT
9 chemin des géraniums
97490 STE Clotilde

Conditions d’utilisation :

Le site du Théâtre des Sables accessible à l’adresse https://www.theatredessables.re est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

L’Internaute est informé que le site est accessible 24H sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés des réseaux de télécommunications.

Le Théâtre des Sables met tout en œuvre pour offrir à l’Internaute des informations vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des informations contenues sur son site, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.

Le Théâtre des Sables peut, de plein droit et à tout moment, modifier la structure et le contenu de son site, ainsi que les services proposés, sans autre formalité que de porter ces modifications dans les conditions générales d’accès et d’utilisation du Site.

La connexion et l’accès au site https://www.theatredessables.re implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

Droits d’auteur et de propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site est la propriété du Théâtre des Sables, qui en est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété  « du Théâtre des Sables» ou de tiers ayant autorisé « le Théâtre des Sables» à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Théâtre des Sables, est strictement interdite.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Logo du Théâtre des Sables :

Le logo du Théâtre des Sables est la propriété du Théâtre. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Le logo du Théâtre des Sables ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le Théâtre ou des actions de sponsoring dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, le Théâtre des Sables se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver tout utilisation du logo du Théâtre, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du théâtre.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de page web, elles ne font pas référence à l’utilisation de l’écusson dans tout autre document.

Le Théâtre des Sables se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

Liens vers des sites tiers :

Le site https://www.theatredessables.re propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du Théâtre des Sables. Par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Création d’un lien hypertexte :

Le site du Théâtre des Sables autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site https://www.theatredessables.re ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • de mentionner la source (portail du Théâtre des Sables) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site https://www.theatredessables.re soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le Théâtre des Sables se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Le Théâtre des Sables ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.